Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Alzheimer Moselle
France Alzheimer et maladies apparentées

Numéro de dépôt :
4585513
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
France Alzheimer Moselle de France Alzheimer et maladies apparentées

Présentation de la marque France Alzheimer Moselle

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par France Alzheimer et maladies apparentées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Alzheimer Moselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est France Alzheimer et maladies apparentées domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque France Alzheimer Moselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Alzheimer Moselle arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

France Alzheimer et maladies apparentées a également déposé les autres marques suivantes : France Alzheimer Drôme , France Alzheimer Haute-Garonne , France Alzheimer Gironde , France Alzheimer Pyrénées-Atlantiques , France Alzheimer Haut-Rhin , France Alzheimer de l'Ain , France Alzheimer Ardèche , France Alzheimer Aude , France Alzheimer Meurthe-et-Moselle , France Alzheimer Nièvre


France Alzheimer et maladies apparentées - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.